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INSTITUT KAMBALI

"COMPETENCE-DYNAMISME-MAITRISE DE SOI"

Règlement d'Ordre Intérieur

Sommaire
Préambule
Le présent règlement a pour but d'assurer le bon fonctionnement de l'établissement et de garantir à chaque élève les meilleures conditions d'apprentissage dans un climat de respect mutuel.

CHAP1 - Dispositions Générales

Principes fondamentaux et objectifs du règlement
Art. 1 - Objet du Règlement
Information
Le présent Règlement d'Ordre Intérieur (R.O.I.) définit les règles de vie commune au sein de l'établissement. Il s'applique à tous les élèves, à l'intérieur comme aux abords immédiats de l'école, ainsi que lors des activités organisées en dehors de l'enceinte scolaire.
Art. 2 - Valeurs Fondamentales
Information
L'établissement promeut les valeurs de respect, de tolérance, de solidarité et d'excellence. Chaque membre de la communauté éducative s'engage à les respecter et à les faire vivre au quotidien.

CHAP2 - Droits et Devoirs des Élèves

Ce que l'élève peut attendre et ce qu'on attend de lui
Art. 3 - Droit à l'Éducation
Information
Tout élève inscrit a le droit de recevoir un enseignement de qualité, dans un environnement sûr et propice à l'apprentissage. Il a droit au respect de sa personne et de sa dignité.
Art. 4 - Devoir de Respect
Obligation
L'élève doit respecter tous les membres de la communauté éducative : enseignants, personnel administratif et technique, condisciples. Les insultes, moqueries, harcèlement et violences sont strictement interdits.
Sanctions applicables : Selon gravité : avertissement à exclusion définitive

CHAP3 - Vie Scolaire

Organisation quotidienne de l'établissement

Aucun article dans ce chapitre pour le moment.

CHAP4 - Assiduité et Ponctualité

Règles de présence et de ponctualité
Art. 7 - Obligation de Présence
Obligation
La présence aux cours et à toutes les activités scolaires est obligatoire. Toute absence doit être justifiée par écrit par les parents ou tuteurs légaux dans les 48 heures suivant le retour de l'élève.
Sanctions applicables : Absences répétées non justifiées : convocation parents, puis conseil de discipline
Art. 8 - Ponctualité
Obligation
Les élèves doivent être présents dans leur classe à l'heure indiquée. Tout retard doit être justifié. Les retards répétés non justifiés entraînent des sanctions disciplinaires.
Sanctions applicables : Retards répétés : travail supplémentaire, puis retenue

CHAP5 - Tenue et Comportement

Code vestimentaire et règles de conduite
Art. 10 - Uniforme Scolaire
Obligation
Le port de l'uniforme scolaire complet est obligatoire. L'uniforme doit être propre, en bon état et porté correctement. Les modifications de l'uniforme (raccourcissement, accessoires non autorisés) sont interdites.
Sanctions applicables : Premier manquement : avertissement. Récidive : renvoi temporaire
Art. 11 - Téléphones Portables
Interdiction
L'utilisation des téléphones portables est strictement interdite pendant les heures de cours et dans les couloirs. Les appareils doivent être éteints et rangés. En cas de manquement, l'appareil sera confisqué.
Sanctions applicables : Confiscation de l'appareil. Remise uniquement aux parents.

CHAP6 - Utilisation des Locaux

Respect des infrastructures et matériels

Aucun article dans ce chapitre pour le moment.

CHAP7 - Sanctions Disciplinaires

Échelle des sanctions applicables
Art. 15 - Échelle des Sanctions
Sanction
Les sanctions disciplinaires sont graduées selon la gravité des faits : 1) Rappel à l'ordre verbal, 2) Avertissement écrit, 3) Retenue, 4) Exclusion temporaire (1-3 jours), 5) Exclusion prolongée avec conseil de discipline, 6) Exclusion définitive.
Art. 16 - Fautes Graves
Interdiction
Sont considérées comme fautes graves : la violence physique, le harcèlement, le vol, la consommation ou détention de substances illicites, la fraude aux examens, les dégradations volontaires, l'introduction d'objets dangereux.
Sanctions applicables : Exclusion temporaire ou définitive selon gravité

CHAP8 - Communication

Relations école-famille et canaux de communication

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